Payez-vous la TVA sur les achats en ligne ?
Oui, tout comme pour les achats en magasin, les détaillants en ligne européens ajoutent la TVA aux marchandises livrées à une adresse située dans l'UE.
Est-ce que le détaxeur fonctionne en ligne ?
Oui ! Vous pouvez même acheter en ligne avant votre voyage et vous faire livrer les marchandises à votre hôtel, chez vos amis et votre famille, ou dans le magasin du détaillant (c'est-à-dire le service de clic et de retrait).
Comment obtenir un remboursement de TVA sur les achats en ligne
- Obtenez une facture au nom d'Airvat en saisissant les coordonnées de l'entreprise française ci-dessous dans la section « Facturation » lors de votre commande en ligne.
France
Airvat EURL
10 rue de Penthièvre,
75008, Paris
ID e-facturation / SIREN 900 847 096
SIRET 90084709600014 (facultatif)
TVA FR 50900847096 (facultatif) - Faites livrer vos achats à l'adresse de livraison que vous avez indiquée en France uniquement. N'indiquez pas par erreur les coordonnées d'Airvat pour la livraison, car nous ne pourrons pas prendre en charge votre colis !
- Téléchargez les factures dans l'application Airvat et suivez les instructions pour générer votre formulaire d'exonération de taxe.
- Emportez vos achats en ligne dans vos bagages personnels et faites valider votre bordereau de détaxe par les douanes avant votre départ de l'UE.
- Attendez le remboursement de votre TVA.
Exemples de factures valides au nom d'Airvat ✅
Vous devez spécifiquement faire en sorte que la facture indique les coordonnées de la société Airvat dans la « section facturation ». Lisez cet article sur une facture de TVA valide.
Exemples de factures invalides pour le remboursement de la TVA sur les achats en ligne ❌
Les courriels de confirmation de commande ou les confirmations de livraison ne sont pas acceptables pour le traitement de votre remboursement de TVA.
Confirmation de commande. Ne comporte pas le taux de taxe, les coordonnées de l'entreprise du vendeur ni le numéro de TVA.
Confirmation de commande. Ne contient aucune information fiscale, les coordonnées de l'entreprise du vendeur ni le numéro de TVA.
Confirmation de commande. Taux de TVA et coordonnées du vendeur manquants.
Comment obtenir le remboursement de la TVA sur une facture d'achat en ligne au nom d'Airvat
- Les sites de commerce électronique, comme Amazon, permettent généralement aux utilisateurs de préenregistrer plusieurs adresses dans leur profil client. Le cas échéant, créez une nouvelle adresse avec les informations d'Airvat et sélectionnez-la comme adresse de facturation au moment du paiement.
- S'il n'est pas possible de pré-enregistrer plusieurs adresses, vous trouverez normalement deux sections d'adresse lors du processus de paiement : une pour la « livraison » et une autre pour la « facturation ». Il vous suffit de préciser les coordonnées d'Airvat dans la section de facturation.
- Si vous ne pouvez pas saisir une adresse de facturation distincte, demandez au service client du détaillant d'émettre une facture adressée à Airvat en utilisant les coordonnées de l'entreprise française ci-dessus.
Important pour les achats en ligne hors taxes
Le vendeur en ligne doit être enregistré à la TVA en France, où vos marchandises doivent être livrées.
La bonne nouvelle, c'est que si le détaillant possède des magasins physiques en France, il émettra probablement également des factures avec TVA locale pour ses ventes en ligne.
En cas de doute, vous pouvez également effectuer une recherche rapide en ligne. Par exemple, pour vérifier si un commerçant possède un numéro de TVA français, recherchez « nom du commerçant, France TVA » et repérez un numéro de TVA commençant par « FR », ou les informations relatives à l’immatriculation de la société ou de la filiale française du commerçant.
Parfois, les détaillants de commerce électronique peuvent être enregistrés auprès du « guichet unique de TVA » (également connu sous le nom d'OSS) dans l'UE - cela est également acceptable.
